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Marques déposées par monsieur Sylvain Mabille de Poncheville
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Mabille de Poncheville
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mabille de Poncheville
M. Sylvain Mabille de Poncheville

Numéro de dépôt :
4072873
Date de dépôt :
03/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2024
Mabille de Poncheville de Sylvain Mabille de Poncheville

Présentation de la marque Mabille de Poncheville

Déposée par voie électronique le 3 mars 2014 par monsieur Sylvain Mabille de Poncheville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mabille de Poncheville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est monsieur Sylvain Mabille de Poncheville domicilié(e) Ferme du Fort - 86340 - Aslonnes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sylvain Mabille de Poncheville domicilié(e) Ferme du Fort - 86340 - Aslonnes - France.

La marque Mabille de Poncheville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mabille de Poncheville est expirée depuis le 3 mars 2024.

Sylvain Mabille de Poncheville a également déposé les autres marques suivantes : Ferronnerie d'Art Française , Eco'Forge


M. Sylvain Mabille de Poncheville - Ferme du Fort - 86340 - Aslonnes - France


M. Sylvain Mabille de Poncheville - Ferme du Fort - 86340 - Aslonnes - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.